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Marques déposées par monsieur Rouault Stéphane
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Aqua Rugby
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aqua Rugby
M. Rouault Stéphane
M. Delaigue Yann

Numéro de dépôt :
4270894
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/05/2026
Aqua Rugby de Rouault Stéphane

Présentation de la marque Aqua Rugby

Déposée le 10 mai 2016 par monsieur Rouault Stéphane et monsieur Delaigue Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aqua Rugby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Les déposants sont monsieur Rouault Stéphane domicilié(e) 3 Rue Alfred Foulon - 78500 - SARTROUVILLE - France et monsieur Delaigue Yann domicilié(e) 23 rue Weber - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chaigneau Nicolas domicilié(e) 18 Rue de Marignan - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Aqua Rugby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua Rugby arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

Rouault Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Water Rugby , TOURNOI DES 6 STATIONS


M. Rouault Stéphane - 3 Rue Alfred Foulon - 78500 - SARTROUVILLE - France

M. Delaigue Yann - 23 rue Weber - 75116 - PARIS - France


M. Chaigneau Nicolas - 18 Rue de Marignan - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Activités culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.